Mentions Légales - Expert Comptable KALIAME
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Mentions Légales

COORDONNÉES DE LA SOCIÉTÉ KALIAME:

Cabinet Comptable KALIAME Rennes:

    • Raison Sociale: KALIAME
    • Siege: ZAC Atalante Champeaux, 1A, Allée Ermengarde d’Anjou,35000 RENNES
    • Tel: +33(0) 223 250 300
    • Rédacteur: Mr Bruno TRICOT
    • Capital: 100 000 €
    • RCS: Rennes B 392 732 277
    • Mail: contact@kaliame.fr
    • Site officiel: www.kaliame.fr

Propriété intellectuelle et droits voisins :

Certains éléments (notamment rédactionnels, graphiques et illustrations) figurant sur les sites www.kaliame.fr sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute publication, reproduction ou rediffusion, tant en France qu’à l’étranger de tout ou partie de la thématique www.kaliame.fr est interdite sauf accord expresse écrit par le groupe KALIAME.

Sécurité du réseau Internet :

Les internautes utilisant le site www.kaliame.fr sont expressément informés des risques liés aux spécificités techniques du réseau Internet. La société KALIAME ne peut donc garantir que les informations échangées via les services diffusés par Lla société KALIAME ne seront pas interceptées par des tiers, et que la confidentialité des échanges sera totalement garantie.

Responsabilité de l’Internaute :

La société KALIAME est amené à diffuser sur le site www.kaliame.fr certaines informations, photographies, cartes, logiciels, et services développés par des tiers.
La société KALIAME ne participe aucunement à leur développement et ne peut garantir le caractère approprié, fiable, pertinent, exact ou exhaustif des informations, données et services diffusés via le site www.kaliame.fr.
En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site www.kaliame.fr avec prudence et de procéder à toute vérification sous sa propre responsabilité.

Avertissement concernant les liens vers des sites tiers :

Le site www.kaliame.fr contient des liens hypertextes vers des sites web gérés par des tiers. La société KALIAME ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leur contenu. L’insertion de ces liens ne signifie pas que la société KALIAME approuve les éléments contenus sur ces sites. la société KALIAME ne peut être tenu responsables du contenu de ces sites, et le fait que ces sites apparaissent sur le site www.kaliame.fr n’engage en aucun cas la responsabilité de la société KALIAME.

La Société KALIAME ne donne donc aucune garantie concernant :

· La véracité, l’actualité, la qualité, la complétude et de l’exhaustivité du contenu des sites web indexés ;
· La pertinence et l’exhaustivité des sites web indexés ;
· Les difficultés d’accès et de fonctionnement de ces sites web.

En conséquence, la société KALIAME ne pourra être tenu pour responsable dans le cadre d’un litige survenant entre un site marchand indexé sur le site www.kaliame.fr et un internaute. Les exploitants des sites marchands référencés par le site www.kaliame.fr sont seuls responsables du respect de l’ensemble des réglementations applicables aux produits ou prestations offerts aux internautes, et notamment des lois et règlements relatifs à :

· La vente à distance,
· La protection du consommateur,
· La publicité mensongère ou trompeuse,
· Les prix,
· La conformité des produits et services, Les réglementations spécifiques aux produits et services considérés.

La position de la société OCTOPROD est irrévocable et répond à des obligations légales

Règle relatives aux différents services :

Avertissement concernant les informations diffusées. Il appartient à l’internaute d’utiliser les informations y figurant avec prudence et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive. Rubriques d’actualités ou d’informations Des fiches pratiques et des rubriques d’informations peuvent être consultées dans diverses rubriques sur le site www.kaliame.fr. La société KALIAME est l’auteur de certaines informations, photographies, cartes, données et services qu’elle diffuse dans ces différentes rubriques. Toutefois, certaines informations auront été recueillies auprès de tiers et La société KALIAME ne peut en garantir l’exactitude, la fiabilité, la pertinence ou l’exhaustivité quant à ces dernières.
L’internaute est parfaitement informé de l’existence des règles et usages en vigueur sur Internet, ainsi que des différents codes de déontologie accessibles sur Internet.

Protection des personnes et des biens :

L’internaute reconnaît que la société KALIAME souhaite promouvoir une pratique du réseau Internet loyale et conforme aux bonnes mœurs. En conséquence, l’internaute s’engage à ne pas utiliser le site www.kaliame.fr à des fins illicites et notamment, à ne pas diffuser de message(s) ou information(s) quelle que soit la forme ou la nature :

· Contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs,
· Contraire au respect de la vie privée,
· A caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l’honneur ou à la réputation d’autrui,
· Incitant à la discrimination, à la haine,
· Menaçant une personne ou un groupe de personnes, · à caractère pornographique ou pédophile,
· Incitant à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme ou faisant l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité,
· Incitant au suicide,
· Violant la législation sur le secret des correspondances, ou, de façon générale, contraire à une réglementation ou une loi en vigueur. L’internaute s’engage en outre :
· A ne pas utiliser les services proposés par la société KALIAME ou les données personnelles auxquelles il pourrait accéder à des fins de commerce et, d’une manière générale, de proposer des produits et services le rémunérant d’une manière directe ou indirecte,
· A ne pas restreindre par quelque moyen que ce soit l’utilisation du site www.kaliame.fr, à ne falsifier aucune mention ou élément de ce site,
· à ne pas s’introduire dans un système informatique, à ne pas en altérer le contenu, ou commettre l’une quelconque des infractions réprimées par les articles 323-1 à 323-7 du Code Pénal (“hacking”), à ne pas procéder à l’envoi en nombre de messages non sollicités dans les boîtes aux lettres des autres internautes (“spamming”).

La position du groupe KALIAME est irrévocable et répond à des obligations légales.

Conception :

Ce site à été réalisé par la société:

Octoprod S.A.R.L
3 rue daniel danielis, 56000 VANNES
téléphone: 07 69 87 66 71
site internet: www.octoprod.fr

 

Hébergement:

Le site www.kaliame.fr est hébergé sur un serveur info-géré par la société OCTOPROD au sein du datacenter OVH.

 OVH est une entreprise française spécialisée dans les services de cloud computing. Fondé en 1999 par Octave Klaba, le groupe propose des solutions de cloud public et privé, des serveurs dédiés, ..

 

Propriété intellectuelle et droits voisins :

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Charte sur les droits des libertés informatiques :

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